Sujet : Re: Zetrader LTD : nouvelle marque avec le nom que j'utilise comme pseudo et nom de domaine depuis longtemps
De : ptilou (at) *nospam* gmail.com (Philippe)
Groupes : fr.misc.droitDate : 21. Sep 2021, 09:29:48
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Le dimanche 19 septembre 2021 à 20:19:03 UTC+2, Alex Basta a écrit :
Pierre www.zetrader.info avait écrit le 19/09/21 :
et j'ai les noms de domaine
zetrader.info depuis 2005 et zetrader.fr depuis 2006, cette
antériorité me donne t'elle des droits par rapport à la marque
zetrader en général ?
tu aurais dû déposer le nom à l'inpi :-)
Elle prend combien?
C’est amortissable en BNC, au pire on peut parler de frais de représentation….
Sinon, c’est délicat comme question, cette histoire de droit, d’antériorités, va t’il y avoir collision d’intérêt et si oui ou puisque Brexit fait que le droit est celui de ca majesté, et non plus celui de Bruxelles sanctionné à Luxembourg….
Donc zen rader, rassure moi , on en vie de ton forum ?
Parce que pour l’intraday moi j’@i ‘impression que c’est la comédiateur dell’arte !
—
Ptilou
Mitterand parlait de chien, pourquoi deja ?