Sujet : Re: Bavardage sur le temps et l'édition de sites
De : pehache.7 (at) *nospam* gmail.com (Pehache)
Groupes : fr.misc.bavardages.dinosauresDate : 27. Aug 2023, 16:06:38
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Le 27/08/2023 à 12:00, llp a écrit :
Surtout qu'en l'absence de licence explicite (cas du post en question), en droit européen il n'est pour le coup pas autorisé à redistribuer une oeuvre quelconque.
Si c'était le cas en France, aucune faq nntp ne pourrait être republiée.
Il faut le dire d'urgence à Marc ;-)
D'un point de vue strictement légal il n'y a aucun doute sur le sujet, il faut l'accord de l'auteur pour toute reproduction/redistribution. Ca vaut aussi pour les faq republiées par MS ou n'importe qui d'autre.
Après, tant qu'il n'y a pas exploitation commerciale, que l'audience concerne 2 pelés et tondus, et que l'auteur initial ne se manifeste pas (généralement il s'en fout), on est dans une zone de tolérance de fait (ce qui ne rend pas le truc plus légal pour autant).