Re: Municipalité responsable ou non ?

Le 30/08/2021 à 09:08, Gégène a écrit :

Gauloisjesuis (Chab)avait prétendu :
 

Est-ce que la municipalité pourrait être mise en cause si un enfant, en arrachant une tige, subissait les méfaits toxiques de cette sève ?

 Pourquoi est-ce que tu demandes ça, Chab ?
Tu cherches à créer un incident et obtenir un quelconque dédommagement de la ville ?

Mieux que ça, je veux simplement pendre le Maire et brûlé la ville :-) Sérieux, si j'avais une quelconque action à mener contre ma municipalité je m'adresserais directement à mon service juridique en défense et recours, je paye assez cher mon assurance pour en profiter :-)
Là c'est juste informatif, simple curiosité, déjà un je trouve cette plante massif très jolie, et j'attendais que les service des jardins ouvre après leurs congés pour connaître la variété exacte, parce que je voulais planter un massif chez moi, mais au vu de ce que j'en ai lu, je ne le ferais pas. Je vais tout simplement me rapprocher de la mairie, pour savoir s'ils sont informé que leur service des espaces verts a bordés les rues de végétaux dont la toxicité peut causer des dommages physiques surtout à des enfants. Un responsable administratif du service tout comme le Maire ne sont pas forcément informé de cette situation, et pourraient se retrouvés pénalement impliqués. Maintenant Une fois informés, à eux de savoir s'il doivent prendre des mesures adaptées, surtout si leur responsabilité pénale en cas de dommages physique serait être est engagée. Mais j'imagine qu'ils ont eux aussi un service juridique pour démêler ce truc, à condition toutefois qu'ils soit au courant du "problème"
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Gauloisjesuis ....... Pffff ! Bien sûr réfractaire, surtout aux cons, et pour l'heure, bien représentés.